Conditions Générales de Ventes
Préambule
L’esprit dans lequel s’effectuent les embarquements est celui d’un Club. Ainsi il est demandé à tous les membres :
- de considérer qu’ils appartiennent à une collectivité amicale où la vie à bord en équipage est aussi importante que l’apprentissage de la manœuvre, de la technique et de la navigation,
- de participer activement à la vie du Club en apportant bénévolement leur concours, quelle que soit la compétence de chacun, en s’efforçant de répondre aux sollicitations du Bureau.
A qui s’adressent nos stages et croisières ?
La participation à nos activités nautiques est réservée aux personnes majeures adhérentes du Groupe Croisière Interclubs.
Les personnes mineures doivent être accompagnées par un représentant légal. Préalablement à leur inscription, elles doivent obtenir l’accord du responsable de l’activité.
Licence fédérale
Tout adhérent doit être en possession d’une licence FFV à sa charge (« club » ou « passeport voile » ou « autres titre de la FFV ») à jour.
Les licences FFV offrent :
- une garantie complémentaire à la responsabilité civile citée ci-dessus
- une assurance individuelle accident
- des garanties complémentaires qui peuvent être également souscrites.
Exigences d’aptitude physique
Les adhérents majeurs ou les représentants légaux pour les enfants mineurs doivent attester savoir nager 50m.
Ils s’engagent à informer le chef de bord de toute pathologie ou allergie dont les conséquences peuvent se trouver aggravées par un recours médical en mer. Il est impératif d’apporter les médicaments correspondant au traitement en cours.
Réservation, paiement
L’inscription à une activité (embarquement, stage, cours…) est prise en compte après le règlement d’un acompte de 30%. Le solde de l’embarquement doit être obligatoirement réglé 1 mois avant le début du stage ou de la croisière. Si l’inscription est faite moins d’un mois avant le début de l’activité, le règlement complet est exigé.
Sauf indication contraire, les prix des embarquements ne comprennent pas les frais divers (caisse de bord : nourriture, consommables, frais de port, carburant), matériel perdu ou endommagé, ni le transport jusqu’au bateau et retour.
Annulation
par le GCI :
L’annulation de l’embarquement par le club, entraînera le remboursement des sommes versées au club pour cet embarquement, sans dommages et intérêts. Dans la mesure du possible, d’autres embarquements seront proposés.
par l’adhérent :
Tout désistement d’un adhérent à une activité doit être signalé, au plus tôt, au GCI par mail ou par courrier.
Le GCI conserve :
- 50% du montant de l’activité, si le désistement est signalé plus de 30 jours avant le début de l’activité,
- 100% du montant de l’activité, si le désistement est signalé moins de 30 jours avant le début de l’activité.
Dans tous les cas, le montant de l’adhésion et de l’assurance restent acquis et ne peuvent faire l’objet d’aucun remboursement.
Aussi est-il fortement recommandé à l’adhérent de souscrire une assurance annulation pour raison de force majeure.
Défection ou débarquement en cours de croisière ou de stage
Toute défection ou abandon en cours de croisière ou de stage ne donne droit à aucun remboursement. Il en est de même en cas de débarquement d’un adhérent décidé par le chef de bord, justifié par des comportements incompatibles avec le bon déroulement de l’activité.
Sécurité
Les programmes de croisière peuvent être modifiés en fonction des conditions météorologiques.